Lors de l'embauche d'un salarié, un motif de début est associé au contrat de travail et lors de la sortie d'un salarié, un motif de fin de contrat.
Comment procéder ?
Création d'un motif de début du contrat :
Aller en Paramètres/Déclarations/Motifs de début de contrat
Cliquer sur le "+"
Dans la partie de droite,
Mettre le "Code" souhaité
Exemple : Embauche d'un CDD d'usage " CDD_USAGE"
Renseigner le "Libellé" complet et éventuellement le "Libellé court"
Enregistrer avec la disquette
Cliquer sur l'onglet Déclarations,
Dans l'onglet DSN Mensuelle, cocher le code du motif correspondant
Renseigner si nécessaire l'onglet Dpae MSA
Enregistrer avec la disquette
Création d'un motif de fin du contrat :
Aller en Paramètres/Déclarations/Motifs de fin de contrat
Cliquer sur le "+"
Mettre le "Code" souhaité
Exemple : pour une démission "DEMISSION"
Renseigner le "Libellé" complet et éventuellement le "Libellé court",
Valider avec la disquette
Cliquer sur l'onglet Déclarations puis l'onglet DSN Signalement "Fin de contrat"
Cocher le code du motif correspondant
Exemple : Pour une démission cocher le code "59 - Démission"
Valider avec la disquette
Remarque :
Les motifs de fin de contrat sont liés aux déclaratifs. Il est impossible d'ajouter d'autres motifs dans les listes de la DSN.