Le rappel de cotisation peut être utilisé pour régulariser des cotisations calculées à tort, ou absentes du bulletin d'un mois précédent, ou encore dans le cas d'une erreur de taux.
Comment procéder :
Il y a plusieurs situations possibles dans le cadre d’un rappel de cotisation :
- Rappel sur un mois d’une cotisation oubliée :
Aller en Accueil / Bulletins de salaire / Calcul
Sélectionner le salarié
Allez dans l'onglet Bulletin
Sélectionner la ligne concernée par le rappel à effectuer
Faire un clic droit "Rappel de cotisation"
Renseigner la base et les taux ou montant forfaitaire
Cliquer sur "OK"
Allez dans l'onglet DSN
Une fenêtre de "Mise à jour des valeurs DSN" s’ouvre
Cliquer sur "Mettre à jour"
Aller dans l’onglet Régularisations des cotisations
Vérifier les informations du rappel (Mode de rappel, Date de début et de fin)
Valider le bulletin.
- Rappel sur plusieurs mois d’une cotisation oubliée :
Aller en Salaires / Bulletins de salaire / Calcul
Sélectionner le salarié
Allez dans l'onglet Bulletin
Sélectionner la ligne concernée par le rappel à effectuer
Faire un clic droit "Rappel de cotisation"
Renseigner la base globale et les taux ou montant forfaitaire
Cliquer sur "OK"
Allez dans l'onglet DSN
Une fenêtre de "Mise à jour des valeurs DSN" s’ouvre
Cliquer sur "Mettre à jour"
Aller dans l’onglet Régularisations des cotisations
Dans le tableau du bas, renseigner l'assiette et les dates du premier mois à régulariser
Vérifier les informations du rappel (Mode de rappel)
Faire le " + " vert pour ajouter une ligne
Renseigner l'assiette et les dates de début et de fin
Répéter l'opération afin d'obtenir autant de ligne que de mois à régulariser
Valider le bulletin.
- Rappel sans impact sur le bulletin :
Lorsque la cotisation n’a pas été déclarée en DSN mais était présente en bulletin
Aller en Salaires / Bulletins de salaire / Calcul
Sélectionner le salarié
Aller dans l'onglet Bulletin
Sélectionner la ligne concernée par le rappel à effectuer
Faire un clic droit "Rappel de cotisation"
Laisser la base à 0 et renseigner les taux
Cliquer sur "OK"
Une fenêtre d’avertissement s’ouvre cliquer sur "OK"
Allez dans l'onglet DSN
Une fenêtre de "Mise à jour des valeurs DSN" s’ouvre
Cliquer sur "Mettre à jour"
Aller dans l’onglet Régularisations des cotisations
Dans le tableau du bas, renseigner l'assiette et les dates
Vérifier les informations du rappel (Mode de rappel, Date de début et de fin)
Une nouvelle fenêtre Mise à jour des valeurs DSN s'ouvre cliquer sur "Ne pas mettre à jour"
Valider le bulletin.
Remarques :
- Pour tous les rappels, il faut vérifier dans l’onglet DSN / Rappels de cotisations, le mode du rappel dans le tableau du bas.
- Si le rappel concerne une erreur de taux, il faut saisir la différence entre le taux appliqué et le taux qui aurait dû être appliqué.