Tous les organismes qui collectent et/ou reçoivent les cotisations payées par l'entreprise doivent être renseignés.
Ces informations seront nécessaires pour faire les déclarations, les récapitulatifs de cotisations, etc.
Condition requise :
Avoir créé l’entreprise.
Documents nécessaires :
Tous les documents relatifs à la société (N° SIRET, RIB...)
Fiche de paramétrage des contrats de prévoyance
Comment procéder :
Renseigner les Organismes de l'entreprise au niveau de l'établissement.
Renseigner l'organisme :
Dans le menu Accueil / Entreprise / Modifier.
Vérifier la "Date de consultation", la modifier si besoin.
Cliquer sur l'onglet Organismes.
Dans le sous-onglet Général :
Remarque :
Les organismes sont classés en 3 tableaux :
- Dans le 1er tableau, on renseigne les organismes qui collectent des cotisations.
- Dans le 2ème tableau, on renseigne les organismes dont les cotisations sont collectées par un autre organisme.
- Dans le 3ème tableau, on renseigne les autres organismes.
Ajouter un organisme en cliquant sur le "+" du tableau correspondant.
Une fenêtre Organismes s’ouvre.
Cliquer sur le "+" bleu devant le type d'organisme.
Rechercher l’organisme dans la liste.
Cocher l'organisme pour le sélectionner.
Si l'organisme n'est pas présent dans la liste.
Cocher "Inactifs".
Cliquer sur "Filtrer" en bas à gauche de la fenêtre.
Cocher l'organisme pour le sélectionner.
Cliquer sur "OK".
Renseigner le numéro de cotisant.
Le profil se renseigne automatiquement en fonction de l'organisme.
Pour modifier le profil, cliquer dessus et sur la flèche.
Une nouvelle fenêtre Profils s’ouvre.
Cocher le profil pour le sélectionner et cliquer sur "OK".
Renseigner le mode de paiement.
Pour un mode de paiement :
- 02 - Virement, renseigner le compte bancaire de l'organisme.
- 05 – Prélèvement SEPA, renseigner le Compte bancaire de l'établissement payeur.
Renseigner l'Échéance.
La Date de paiement se renseigne en automatique, pour la modifier cliquer sur la flèche.
Renseigner le "Compte bancaire de l'établissement payeur".
Enregistrer avec la disquette.
Astuce : Lors de l'ajout du profil, la barre de recherche permet de retrouver plus facilement le profil.
Dans la fenêtre Profils, un filtre s’applique en fonction de l’organisme choisi.
Lorsque l'organisme URSSAF est affecté au profil de Sécurité Sociale dans les organismes collecteurs, l'organisme Pôle Emploi avec le profil CHOMAGE s'affecte en automatique dans le 2ème tableau.
Remarques :
Pour un organisme Urssaf, il est possible de cocher "Paiement réalisé par un autre établissement", il faut indiquer le "Responsable du paiement".
S'il y a un organisme de formation, aucune information bancaire n'est à renseigner.
Dans le 2ème tableau, seul un organisme destinataire pourra être choisi.
Si des salariés sont déjà créés dans l'entreprise alors le message suivant apparaît : "Voulez-vous mettre à jour les salariés ?", cliquer sur Oui pour les mettre à jour.
Suivre la fiche Comment renseigner les informations relatives aux contrats de retraite complémentaire et prévoyance ? afin d’ajouter les contrats au dossier.