Le paramétrage Bois est dépendant du régime agricole. Il permet de gérer les tâcherons avec ou sans frais de mécanisation.
Le paramétrage a été mis en place en suivant les conventions collectives :
- Travaux aménagement et entretien forestier : Gironde, Landes, Lot et Garonne,
- Régionale des exploitations forestières du massif de Gascogne.
I- Le paramétrage du dossier
En Salaires / Informations / Dossier et dans l’onglet Informations générales.
Le type de paramétrage Bois doit obligatoirement être associé au type de paramétrage agricole.
En Salaires / Informations / Collectif ou (Dossier, dans l’onglet Valeurs), dans le thème 00 TAUX, TARIF ET COEF HORAIRES :
- Pour les salariés payés à la journée :
Renseigner la donnée BUCHE_JOUR. ISA
- Pour les salariés payés au m3 :
Renseigner la ou les valeurs sur les données M3_VAL1.ISA, M3_VAL2.ISA et M3_VAL3.ISA
- Pour les salariés payés au stère :
Renseigner la ou les valeurs sur les données STERE_VAL1.ISA, STERE_VAL2.ISA, STERE_VAL3.ISA, STERE_VAL4.ISA, STERE_VAL5.ISA, STERE_VAL6.ISA,
- Pour les salariés payés à la tonne :
Renseigner la ou les valeurs sur les données TONNE_VAL1.ISA, TONNE_VAL2 et TONNE_VAL3.ISA.
Pour les salariés avec des frais de mécanisation
Renseigner dans le thème 07 DIVERS AU BRUT
- le pourcentage de la limite exonérée sur la donnée MECA_LIM.ISA
- le taux de frais de mécanisation m3 sur la donnée MECA_M3.ISA
- le taux de frais de mécanisation stère sur la donnée MECA_STERE.ISA
- le taux de frais de mécanisation tonne sur la donnée MECA_TONNE.ISA
II- Le paramétrage des tâcherons
En Salaires / Informations / Salariés, dans l’onglet Situation, choisir un modèle de bulletin :
- TACH_BUCH1.UTI pour un tâcheron bucheron en CDD avec frais de mécanisation
- TACH_BUCH3.UTI pour un tâcheron bucheron en CDD sans frais de mécanisation
- TACH_BUCH2.UTI pour un tâcheron bucheron en CDI avec frais de mécanisation
- TACH_BUCH4.UTI pour un tâcheron bucheron en CDI sans frais de mécanisation
En Salaires / Informations / Salariés, sur le salarié concerné, dans l’onglet Valeurs et dans le thème 01-SALAIRE DE BASE, renseigner le tarif horaire du salarié sur la donnée TH_EMPLOYE.ISA, pour un salarié rémunéré à l’heure.
III- La réalisation du bulletin de salaire
En Salaires / Bulletins de salaire / Calcul, sur le salarié concerné.
A- Les différentes lignes de salaire
Rémunération à l’heure :
- Renseigner le nombre d’heures dans les valeurs mensuelles et dans le thème 02 HORAIRES (exemple : H100.ISA).
Rémunération à la journée :
- Renseigner le nombre de jours, en Salaires / Bulletins de salaire / Calcul, sur le salarié concerné, dans les Valeurs mensuelles / 01 SALAIRE DE BASE, sur la donnée BUCHE_JNB.ISA
Rémunération au nombre de M3 (Travail à la tâche – Bois œuvre):
- Renseigner le nombre de m3 , en Salaires / Bulletins de salaire / Calcul, sur le salarié concerné, dans les Valeurs mensuelles / 01 SALAIRE DE BASE, sur les données M3_NB1.ISA, M3_NB2.ISA et M3_NB3.ISA.
Rémunération au stère (Travail à la tâche – Bois industriel):
- Renseigner le nombre de stère, en Salaires / Bulletins de salaire / Calcul, sur le salarié concerné, dans les Valeurs mensuelles / 01 SALAIRE DE BASE, sur les données STERE_NB1.ISA, STERE_NB2.ISA et STERE_NB3.ISA.
Rémunération à la tonne (Travail à la tâche):
- Renseigner le nombre de tonne, en Salaires / Bulletins de salaire / Calcul, sur le salarié concerné, dans les Valeurs mensuelles / 01 SALAIRE DE BASE, sur les données TONNE_VAL1.ISA, TONNE_VAL2 et TONNE_VAL3.ISA.
B- Les frais de mécanisation
Les frais de mécanisation se calculent automatiquement si le modèle de bulletin utilisé est TACH_BUCH1.UTI ou TACH_BUCH2.UTI.
Les frais de mécanisation sont des indemnités forfaitaires déduites sous une certaine limite des assiettes de cotisations. Ils sont ensuite réintégrés au net à payer.
1- Les frais de mécanisation bois œuvre
Une ligne de commentaire apparaît « FRAIS MECANISATION BOIS ŒUVRE », elle totalise le nombre de m3 et indique la valeur de frais de mécanisation par m3.
Une ligne de retenue apparaît « FRAIS MECANISATION RETENUS ».
Si le nombre de m3 multiplié par la valeur des frais de mécanisation est supérieur à la limite (le brut multiplié par la donnée MECA_LIM.ISA) alors la retenue sera égale à la limite.
Sinon la retenue sera égale au nombre de m3 multiplié par la valeur des frais de mécanisation.
Une ligne de net à payer apparaît « REPRISE FRAIS MECANISATION » pour une réintégration du montant des frais retenus au brut.
2- Les frais de mécanisation bois industriel
Une ligne de commentaire apparaît « FRAIS MECANISATION BOIS INDUST », elle totalise le nombre de stère et indique la valeur de frais de mécanisation par le stère.
Une ligne de retenue apparaît « FRAIS MECANISATION RETENUS ».
Si le nombre de stère multiplié par la valeur des frais de mécanisation est supérieur à la limite (le brut multiplié par la donnée MECA_LIM.ISA) alors la retenue sera égale à la limite.
Sinon la retenue sera égale au nombre de stère multiplié par la valeur des frais de mécanisation.
Une ligne de net à payer apparaît « REPRISE FRAIS MECANISATION » pour une réintégration du montant des frais retenus au brut.
3- Les frais de mécanisation bois tonne
Une ligne de commentaire apparaît « FRAIS MECANISATION BOIS TONNE», elle totalise le nombre de tonne et indique la valeur de frais de mécanisation par la tonne.
Une ligne de retenue apparaît « FRAIS MECANISATION RETENUS ».
Si le nombre de tonne multiplié par la valeur des frais de mécanisation est supérieur à la limite (le brut multiplié par la donnée MECA_LIM.ISA) alors la retenue sera égale à la limite.
Sinon la retenue sera égale au nombre de tonne multiplié par la valeur des frais de mécanisation.
Une ligne de commentaire apparaît « FRAIS MECANISATION BOIS TONNE», elle totalise le nombre de tonne et indique la valeur de frais de mécanisation par la tonne.
Une ligne de retenue apparaît « FRAIS MECANISATION RETENUS ».
Si le nombre de tonne multiplié par la valeur des frais de mécanisation est supérieur à la limite (le brut multiplié par la donnée MECA_LIM.ISA) alors la retenue sera égale à la limite.
Sinon la retenue sera égale au nombre de tonne multiplié par la valeur des frais de mécanisation.