Les salariés à temps partiel peuvent cotiser en assurance vieillesse sur une assiette équivalente à la rémunération qu’il aurait perçu à temps plein.
Un accord écrit entre le salarié et l'employeur est obligatoire pour appliquer cette option.
Maintien des cotisations temps plein / partiel
Conditions requises :
Paramétrer le salarié à temps partiel avec une rémunération en heures.
Il faut que les données HOR_BASE.ISA, HORAIRE004.ISA et HORAIRE005.ISA soient renseignées pour générer le calcul correct du maintien de cotisations.
Comment procéder ?
Aller en Accueil/ Informations/ Salarié/ Valeurs/ 10 Divers pour cotisations.
Renseigner la donnée TP_MAINT.ISA
Il existe différentes options :
1- option vieillesse (TA et TS) avec une répartition normale des taux.
2- option vieillesse (TA et TS) 100% patronale. Les taux salariaux + patronaux sont pris en charge par l’employeur.
5- option vieillesse + ARRCO avec répartition normale des taux non cadre.
6- option vieillesse + ARRCO 100% patronale non cadre. Les taux salariaux + patronaux sont pris en charge par l’employeur.
7- option vieillesse + ARRCO / AGIRC avec répartition normale des taux cadre.
8- option vieillesse + ARRCO / AGIRC 100% patronale cadre. Les taux salariaux + patronaux sont pris en charge par l’employeur.
Remarques : Tous les salariés cotisants sur une assiette forfaitaire ou ayant des cotisations forfaitaires ne peuvent bénéficier de ce régime.