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Lorsqu'une DSN mensuelle est acceptée, il est possible de renvoyer une DSN mensuelle Annule et remplace.

 

Conditions requises :

Avoir envoyé une première DSN mensuelle et qu'elle ait été acceptée.

L'envoyer au plus tard la veille de la date de fin d'exigibilité de la DSN mensuelle, soit le 4 ou le 14 du mois.


Comment procéder ?


Aller dans le menu Déclarations / DSN / Mensuelle / Mensuelle,

-Sélectionner le mois et l'année d'exigibilité,

-Cliquer sur "Accéder aux déclarations",

-Cliquer sur "Enlever" en bas à gauche dans la zone " Filtre des déclarations ",

-Sélectionner le dossier concerné,

-Sur la ligne, faire un clic droit "Annuler - Remplacer la déclaration",


Une fenêtre de confirmation s'ouvre,

Cliquer sur "Oui"

Une fenêtre d'information s'ouvre " Pas d'anomalie constatée !",

Cliquer sur "Ok",

La ligne du dossier passe en violet, elle est en type annule et remplace.

Cliquer sur "Envoyer/Editer" puis "Transfert"