Suite au dépôt de la DSN mensuelle, un rejet ressort avec le code B1-208-15 Déclaration référencée inconnue.
Cela signifie qu'aucune DSN mensuelle initiale a été déposée et acceptée et qu'une DSN annule et remplace a été déposée à tort.
Comment procéder ?
Aller en Déclarations / DSN / Mensuelle / Mensuelle
Sélectionner le mois d’exigibilité
Cliquer sur "Accéder aux déclarations"
Sélectionner le dossier
Faire un clic droit "Supprimer le calcul de la déclaration"
Une fenêtre d'avertissement s'ouvre, cliquer sur "Oui"
Une deuxième fenêtre d'avertissement s'ouvre, cliquer à nouveau sur "Oui"
Remarque : Cela permet de repartir à "zéro" au niveau de la DSN mensuelle
Cliquer sur "Calculer / Recalculer"
Une fenêtre "Traitement terminé" ou avec des avertissements s’ouvre
Corriger les avertissements au besoin et/ou cliquer sur "OK"
Remarque : Si des modifications ont été apportées dans les bordereaux initialement, il faut les refaire. En effet, la suppression du calcul de la déclaration ou le recalcul de la déclaration supprime les changements.
Cliquer sur "Envoyer / Éditer"
Cliquer sur "Dépôt sur portail"
Pour éditer les documents relatifs à la déclaration mensuelle, sélectionner les documents souhaités à gauche de la fenêtre Envoyer et éditer les DSN mensuelle puis cliquer sur "Aperçu" ou "Imprimer" en bas à gauche de la fenêtre.