À la suite d'un arrêt de travail d'un salarié, la sécurité sociale verse directement les indemnités journalières à l’employeur, le salaire a été maintenu. La réintégration des indemnités journalières va permettre de régulariser les assiettes de cotisations.
Conditions requises :
Avoir maintenu le salaire du salarié
Avoir demandé la subrogation à la Sécurité Sociale
Avoir reçu de la Sécurité Sociale le montant net des indemnités journalières.
Comment procéder ?
- Calculer le bulletin du salarié :
Aller en Accueil / Bulletins de salaire / Calcul
Cliquer sur l’onglet Bulletin
Noter le net à payer présent sur le bulletin
Cliquer sur l’onglet Valeurs Mensuelles dans le thème 06 - Arrêt de travail
Renseigner sur la donnée IJ_MAL_N.ISA le montant des indemnités nettes perçues
Renseigner sur la donnée IJ_MAL_B.ISA renseigner le chiffre 1 afin de faire ressortir la ligne sur le calcul du bulletin et permettre le calcul de la paye à l’envers
- Faire la paye à l’envers :
Aller dans l'onglet Bulletin
Une ligne "Indemnité maladie" apparaît au brut avec en valeur -1
Se placer sur le chiffre "-1"
Faire un clic droit "Paye à l’envers"
Un tableau apparaît
Dans le cadre "Net à payer avant Impôt"
Renseigner le montant net noté précédemment
Cliquer sur "Calculer" et ensuite "Ok"
Remarque : Les indemnités journalières nettes sont recalculées au brut : Cette étape permet de régulariser les bases de cotisations du bulletin puisque le salaire a été maintenu lors de l’absence du salarié.
- Imposition des indemnités journalières (IJSS) subrogées :
Aller en Accueil / Bulletins de salaire / Calcul
Aller dans l'onglet Valeur mensuelles
Aller dans le thème 12 - PRELEVE.A LA SOURCE (PAS)
Renseigner IJ_MAL_PAS.ISA
Remarque : Pour la maladie saisir 100% des IJSS - CSG déductible.
À compter du 61éme jour, c'est la Sécurité Sociale qui collecte le PAS. Aucune donnée n'est donc à saisir.
Pour un arrêt à la suite d'un accident de travail, saisir 50% des IJSS brutes - CSG déductible.
Pour un arrêt à la suite d'une maternité / paternité, saisir 100% des IJSS brutes - CSG déductible.
- En cas de Subrogation par l’employeur :
Lorsque l’employeur maintien le salaire, il faut également maintenir les heures indemnisées pour diverses raisons notamment pour le calcul de la réduction de charge.
Dans le calcul du bulletin :
Cliquer sur l’onglet Données Fixes dans le thème 06 - Arrêt de travail
Se placer sur la donnée SUBRO_MAL.ISA
Saisir "OUI" dans la colonne Saisie
Cliquer sur l'onglet Bulletin
Cliquer sur "Valider".