La date de sortie d'un salarié peut être connue après que le bulletin a été déclaré en DSN.
Dans ce cas il faut indiquer une date de sortie sans modifier le bulletin d'origine.
Par exemple, un bulletin a été fait du 01/05/XX au 31/05/XX alors que le salarié est sorti le 25/05/XX et l'information a été donnée une fois l'exigibilité de la DSN de mai dépassée.
Comment procéder ?
Aller en Accueil / Bulletins de salaire / Calcul
Se positionner sur le salarié
Au centre de la fenêtre, se positionner dans l'encadré "Paiement"
Indiquer dans la période de paie du 01/05/XX au 25/05/XX
Dans l'encadré "Sortie", cocher "Enregistrer une sortie à date fin du bulletin"
Indiquer le "Motif" de sortie
Cliquer dans l'onglet Bulletin
Vérifier que le bulletin est bien strictement identique à ce qui est parti en DSN
Remarque : il faut vérifier/ajuster le plafond également
Aller dans l'onglet DSN / Fin de contrat
Renseigner les informations de sortie
Valider le bulletin et le clôturer
Aller en Déclarations / Signalements / Signalements
Indiquer la période de sortie du salarié
Cliquer sur "Accéder aux déclarations"
Cocher le signalement et cliquer sur Calculer / Recalculer
Cliquer sur Envoyer / Éditer et sur Dépôt sur portail
Remarque :
- Il ne faut surtout pas modifier le bulletin d'origine car les informations ont été déclarées en DSN, il n'est donc pas possible de les changer.
- En cas de régularisation à apporter ou de montant complémentaire à verser comme des indemnités congés payés par exemple il est nécessaire de faire un rappel sur salarié sorti.
(Fiche n°2.13 - Effectuer un rappel sur salarié sorti dans l'aide F1)
Après traitement par Pôle Emploi, généralement une demi-journée, il sera possible de récupérer directement l'AER.
Aller sur le signalement, cliquer dans la colonne Détail puis sur la loupe au niveau de la ligne Pôle Emploi - AER