En cas de modification des taux pour les contrats de mutuelle et/ou prévoyance, il est nécessaire de les mettre à jour.
Conditions requises :
Avoir la fiche de paramétrage avec les nouveaux taux à appliquer.
Connaître la répartition des taux entre la part patronale et la part salariale
Comment procéder ?
Il faut connaître les codes des lignes utilisées pour la mutuelle et/ou la prévoyance.
Aller en Editions/ Autres/ Autres éditions
Rechercher et se positionner sur l'édition RCC.ISA
Indiquer le mois précédent dans la zone "Période d'impression du"
Dans le premier onglet Regroupements
Cliquer sur la flèche bleue au niveau du Regroupement 1 et sélectionner Organisme collecteur
Cliquer à côté sur la flèche rouge et les trois points jaunes
La fenêtre "Choix des valeurs pour Organisme collecteur" s'ouvre
Cocher l'organisme concerné
Dans l'onglet Salariés, sélectionner un salarié qui a le ou les contrats
Cliquer sur "Aperçu"
Dans la colonne cotisation, il y a les lignes utilisées avec les codes de ces lignes en premier
Noter les codes
Aller en Accueil / Informations/ Dossier/ Valeurs / Taux de cotisation dossier
Indiquer au-dessus de "Code" le code préalablement noté
Modifier les taux
Enregistrer avec la disquette
Remarques :
- Si les taux sont dans les colonnes jaunes, cela signifie qu'ils sont renseignés au collectif. Il faut modifier ces taux en allant en Accueil / Information / Collectif / Taux de cotisation.
- Après modification du taux au Dossier ou au Collectif et après vérification en calcul de bulletin, si le taux n'est pas à jour, il faut vérifier en Accueil / Informations / Salariés / Valeurs / Taux de cotisation salarié si le taux a été renseigné au salarié plutôt qu'au Dossier ou au Collectif
Si les taux sont identiques pour tous les salariés mais qu'ils sont renseignés en fiche salarié, indiquer seulement les taux au dossier permet une mise à jour en une fois de ces taux.