Les salariés acquièrent des jours de congés payés acquis et en cours d'acquisition, ces jours peuvent être pris avant le départ du salarié. Si ce n'est pas le cas ils doivent faire l'objet d'un paiement et d'une remise à zéro des soldes.
Cette fiche est à appliquer pour les salariés qui ont acquis des jours de congés (CDI, CDD…)
Solder et payer les jours de congés lors de la sortie d'un salarié.
Comment procéder ?
1/ Solder les congés payés :
- Allez dans le menu Accueil / Bulletins de salaire / Calcul / Calcul de bulletins
- Sélectionner le salarié dans la liste
- Aller dans l'onglet Valeurs mensuelles
- Cliquer sur "Aperçu”
- Noter les soldes des congés payés de l'année et en cours d'acquisition
- Fermer l'aperçu du bulletin
- Dans les Valeurs mensuelles, aller dans le thème 09-Départ
- Renseigner les données avec les valeurs précédemment notées :
- JCP_DEPART.ISA : inscrire la valeur du solde Congés de l'année[PF1]
- JCPAV_DEP.ISA : inscrire la valeur du solde Congés en cours d'acquisition
- Cliquer sur "Aperçu”
- Vérifier que les 2 soldes sont à zéro (à vide)
2/ Calculer l'indemnité de congés payés :
- Aller dans l'onglet Valeurs mensuelles
- Aller dans le thème 09-Départ
- Mettre OUI sur les données à l'aide de la flèche bleue :
- CP_DEPART1.ISA : pour payer les congés de l'année antérieure
- CP_DEPART2.ISA : pour payer les congés en cours d'acquisition
- CP_DEPART3.ISA : saisie le nombre de jours du mois complet moins les dimanches pour un calcul en jours ouvrables ou moins les samedis et les dimanches pour un calcul en jour ouvrés
- Aller dans l'onglet Bulletin
- Deux lignes sont présentes pour le paiement des jours de l'année antérieur et une pour les jours de l'année
Remarque : La donnée CP_DEPART3.ISA permet de déterminer le choix le plus avantageux entre le 1/10ème du brut de référence et le maintien de salaire. Si cette donnée n'est pas renseignée, le logiciel appliquera le 1/10ème du brut de référence.