Sur les fiches de paramétrage DSN les caisses demandent de renseigner un type de base ou forfait.
Ou retrouver cette information dans le logiciel ?
Quelle ligne utiliser ?
Exemple : La caisse veut un type de base 11
Aller en Paramètres / Déclarations / Paramétrage / DSN
Cliquer sur l'onglet Cotisation prévoyance
Un tableau avec la liste des lignes apparaît
Pour notre exemple, sur la partie haute cliquer sur la liste DSN_LISTE_PREV_TA Liste des lignes Prévoyance TA (Bloc 79-Code 11)
Sur la partie basse toutes les lignes présentes ont un code de type de base 11
Explication :
Dans le libellé entre parenthèse il y a un numéro de Bloc et un Code
Le BLOC 79 correspond à une cotisation individuelle
Le BLOC 82 correspond à une cotisation établissement
Le CODE XXX correspond au type de base demandé sur les fiches de paramétrage.