Rappel sur la saisie des congés payés :
Lorsque le salarié prend des congés payés, plusieurs données doivent être renseignées dans le logiciel pour un bon fonctionnement :
- HABS007.ISA ou JABS007.ISA pour calculer l’absence
- JCP_PRIS.ISA ou JCPAV_PRIS.ISA pour calculer l’indemnité.
Si le salarié a pris des congés acquis et des congés en cours d’acquisition, ces deux données doivent être renseignées.
Voici les explications du « détail de la ligne » pour chacune des lignes concernées :
IND_CP001.ISA : « INDEMNITE CONGES PAYES »
Cette ligne se calcule en fonction du mode de paiement des CP (CP_CHOIX.ISA) indiqué au salarié :
- Choix 1 : Maintien de salaire
- Choix 2 : Brut de référence (1/10ème)
- Choix 3 : Choix le plus avantageux : Lorsque ce mode de paiement est choisi, la valeur du maintien de salaire et celle du brut de référence est calculée à chaque prise de congés.
Le tarif le plus élevé sera alors payé au salarié.
Cette ligne ne se déclenche que pour les jours de CP acquis.
IND_CP002.ISA : « INDEMNITE CONGES PAYES AVANCE »
Cette ligne se calcule lorsque le salarié prend des CP par anticipation.
L’indemnité de CP se calcule alors sur la base du maintien de salaire, peu importe le choix désigné sur la donnée « CP_CHOIX.ISA »
IND_CP003.ISA : « PAIEMENT CP ANNEE ANTERIEURE » Lorsqu’au départ du salarié, il lui reste des jours de CP acquis non pris, il faut activer la donnée CP_DEPART1.ISA en calcul de Bulletin / Valeurs mensuelles / 09.Départ, pour les lui payer.
Les commentaires sont disponibles sur le calcul des lignes d’indemnités de congés payés.
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