Vous trouverez ci-dessous toutes les informations sur la nouvelle version d'ISAPAYE 2023V5 (14.60).
Cette mise à jour contient :
- L’ajout du montant net social sur le bulletin clarifié ;
- La mise à jour de la déduction forfaitaire spécifique pour certains secteurs d’activités concernés par la fin progressive du dispositif (BATI, TRANSPORT…) ;
- La régularisation de la limite d’exonération Urssaf pour les titres restaurants ;
- D'autres évolutions : bulletin clarifié, la mise à jour des organismes, etc. ;
- Des corrections.
Information importante :
Concernant l’ajout du Montant Net Social sur le bulletin clarifié.
Si vous n’utilisez pas de lignes en créateur autre que «.ISA » (paramétrage spécifique d’une prime d’ancienneté par exemple), vous pouvez calculer vos bulletins de juillet et les éditer puis effectuer vos DSN.
Si vous utilisez des lignes en créateur autre que «.ISA » (paramétrage spécifique d’une prime d’ancienneté par exemple), deux options :
- Vous pouvez réaliser les paramétrages afin que le montant net social présent sur les bulletins de salaire soit correct avant de calculer et éditer vos bulletins de juillet puis de réaliser votre DSN.
Reportez-vous au 1.4 de la documentation afin d’apporter les modifications nécessaires. - Vous pouvez décider de ne pas réaliser les modifications nécessaires sur le mois de juillet. Dans ce cas, vous pouvez calculer vos bulletins de juillet mais ne pas les éditer tout de suite. Vous pouvez réaliser votre DSN.
Une mise à jour complémentaire sera mise à disposition lundi en fin de journée.
Cette mise à jour contiendra une donnée à renseigner à oui qui vous permettra de laisser la mention de Montant Net Social à vide sur les bulletins.
Vous pourrez ensuite éditer vos bulletins sans avoir à les revalider.
Une tolérance est mentionnée dans une question/réponse n° 43 de la fiche Montant Net Social du BOSS, qui indique qu’en cas d’incapacité de calculer le MNS en 2023, le BOSS permet de laisser la zone à VIDE.
Le Montant Net Social est une information sur le bulletin à compter de juillet 2023. Cette information sera déclarée en DSN à compter de 2024.
Nous livrerons dans les prochains mois une version qui aidera à l’affectation de vos lignes en paramétrage spécifique (autre que «.ISA ») afin que le progiciel les prenne en compte dans le calcul du montant net social. Certaines exceptions pourraient être toutefois à retraiter manuellement.
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Cliquez sur le document PDF ci-dessous pour retrouver l'ensemble des évolutions :
Évolutions 14.60