De nouveaux compteurs ont été créés et affectés aux lignes d’heure supplémentaire et complémentaire ponctuelle en créateur ISA (H125.ISA, H125_B.ISA, HCOMP_125.ISA, …) :
HSUP1_NB.ISA : Cptr NB H SUPPLEM. PONCTUELLES
HSUP1_VAL.ISA : Cptr COUT H SUPPLEM. PONCTUELLES
HCOMP1_NB.ISA : Cptr NB H COMPLEM. PONCTUELLES
HCOMP1_VAL.ISA : Cptr COUT H COMPLEM. PONCTUELLES
SMIC_REC01.ISA : Cptr NB H SUPPLEM/COMPLEM MAJOREES POUR CALCUL SMIC RECONSTITUE
Remarque : Les lignes d’heure supplémentaire et complémentaire ponctuelle sont celles saisies en calcul de bulletin dans l’onglet Valeurs mensuelles.
Que doit faire l’utilisateur ?
- Si vous utilisez des lignes d’heure supplémentaire ou complémentaire ponctuelle en créateur ISA :
Tout est géré en automatique par le logiciel, il n’y a aucun paramétrage à effectuer.
- Si vous utilisez des lignes d’heure supplémentaire ou complémentaire ponctuelle en créateur autre qu’ISA :
Il est conseillé de modifier les affectations compteurs de ces lignes pour prendre en compte les nouveaux compteurs :
- Noter le code des lignes utilisées
- Aller en Paramètres / Lignes / Brut / Net / Commentaire
- Se positionner sur une ligne à modifier
- Cliquer sur l’onglet Définition puis "Compteur"
Pour une ligne d’heure supplémentaire ponctuelle exonérée (éligible TEPA) :
Pour une ligne d’heure supplémentaire ponctuelle non exonérée :
Pour une ligne d’heure complémentaire ponctuelle exonérée (éligibles TEPA) :
Pour une ligne d’heure complémentaire ponctuelle non exonérée :
